Direction Générale Olivier BOLAND Marie-Noëlle de la FOUCHARDIÈRE Samir AFFARI Gaëlle ANDRIEU Charles-Henri BERTAUX Pascaline BOURREAU Laetitia CARDI Catherine CASPAR Florence CHAPIN Sylvain CHAFFRAIX Léa CHENAIN Pierre COPPIN Clémence DE MASFRAND Marine DENIAU Anna DI GREZIA Alexandra DI MAGGIO Marine DISSOUBRAY Armelle DOUHAIRE Colombe DOUGNAC Eric ENDERLIN Pierre GAUER Aurélie GUÉTIN Philippe KOHN Martin KOHRS Nadège LAGNEAU Emmanuelle LAUDE-DUVAL Lise LUCIANI Fabienne MAUCARRÉ Adrien METIVET Eline MIGEON Stéphanie PATARIN Sigolène PELLET Vincent ROBERT Carole ROGER Justine SALZENSTEIN Anne-Catherine SCHIHIN Jean-Louis SOMNIER Alexis THIEBAUT Marianne TISSOT Mélanie VALLADE Novagraaf Technologies Société de Conseils en Propriété Industrielle (GROUPE NOVAGRAAF) S.A. capital de 4.610.200€ - R.C.S.Nanterre 329 402 507 - T.V.A. N° FR 51 329 402 507 - APE 6910Z 2, rue Sarah Bernhardt - CS90017 - 92665 Asnières-sur-Seine - France - Tél. +33 (0)1 49 64 60 00 - Fax +33 (0)1 49 64 60 60 - Email : contact_france@novagraaf.com - www.novagraaf.com Via E-procédures Monsieur le Directeur de L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE 15 rue des Minimes CS 50001 92677 COURBEVOIE CEDEX Asnières-sur-Seine, le 20 mai 2021 Nos Réf. : BNT230889FR00 - VRO système ComTech Demande de brevet en France N°1912833 déposée le 18/11/2019 Au nom de : Pascal ROUSSEL Titre : Système d’adaptateur de communication pour filtre acoustique de protecteur individuel avec mixage des sons extérieurs OBJET : Réponse au Rapport de Recherche Préliminaire Monsieur le Directeur, Nous faisons suite à la notification du Rapport de Recherche Préliminaire concernant la demande en référence. Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint en réponse un jeu de revendications modifié et ci-dessous nos commentaires. 1. Modifications Pour répondre aux objections soulevées dans l’Opinion Ecrite, la revendication 1 a été modifiée en y intégrant l’objet de la revendication 2 ainsi que des caractéristiques techniques supplémentaires issues de la description (paragraphes [0003], [0005]). Il est désormais précisé que le système d’adaptateur comprend plusieurs types d’adaptateurs avec des perçages de diamètres différents. Il est également précisé que le système d’adaptateur comprend une partie permettant le couplage à une entrée du filtre acoustique. Toutes ces modifications sont supportées par la demande telle que déposée, y compris les figures et les revendications. La revendication 2 initiale a donc été supprimée.
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