Brevets MAJ 02/05/2022

L’objet de la revendication 1 est donc nouveau vis-à-vis du document D3. 3. Activité inventive Aucun des documents cités ne divulgue ni ne suggère de réaliser un système d’adaptateur tel que celui qui fait l’objet de la revendication 1 modifiée. L’objet de la revendication 1 implique donc une activité inventive. Le demandeur considère que la demande est désormais en ordre pour permettre la délivrance d’un brevet. Nous vous prions d’agréer, Monsieur le Directeur, l’expression de notre parfaite considération. Vincent ROBERT CPI 02-0702

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